Taxe Co2 Belgique : comment calculer mon eco bonus ou eco malus ?

Taxe Co2 Belgique : comment calculer mon  eco bonus ou eco malus ?

Avant tout, il est important de préciser qu’en Belgique, chaque région a un système de taxation différent.

En Flandre, il n’existe pas de taxe Eco Bonus/Malus. Celle-ci est en fait intégrée à la taxe de mise en circulation (TMC) du véhicule. Sont pris en compte les éléments suivants : ses émissions de Co2 mais aussi le type de carburant du véhicule et son niveau de pollution.

A Bruxelles, on ne retrouve aucun système de taxation lié aux émissions de Co2. La taxe de mise en circulation est la même qu’en Wallonie et on ne retrouve pas de taxe éco malus additionnelle.

En Wallonie, en revanche, on retrouve une taxe particulière pour les émissions de Co2. Cette taxe vient s’ajouter à la taxe de mise en circulation du véhicule. Il faut donc faire attention à la quantité de Co2 rejeté. En effet, la région Wallonne peut :

  • Soit vous accorder un bonus éco si votre véhicule rejette moins de 71g de Co2/km,
  • Soit vous imposer une taxe éco malus si votre véhicule rejette plus de 145g de Co2/km.

Pour les véhicules émettant peu de Co2, une prime Eco-bonus  allant de 250 à 2500€ est donc accordée.

Pour les véhicules se situant dans la moyenne, le bonus-malus Co2 est neutre. Ils ne paient ou ne reçoivent pas de prime.

Pour les véhicules énergivores, les plus polluants, une taxe éco malus est activée.

Quelques exceptions :

  • Les familles nombreuses avec 3 enfants à charge de moins de 25 ans bénéficient d’un abattement d’1 catégorie sur le bonus-malus éco.
  • Les familles nombreuses avec 4 enfants à charge (ou plus) de moins de 25 ans bénéficient d’un abattement de 2 catégories sur le bonus-malus éco.
  • Les véhicules au LPG bénéficient d’un abattement d’1 catégorie sur le bonus-malus éco.
  • Les véhicules étant immatriculés comme ancêtres ne doivent pas payer de taxe éco malus. Leur situation est considérée comme neutre.

Enfin, la prime Eco-bonus est ramenée à neutre (0€) pour les véhicules dont le prix catalogue dépasse les montants  suivants :

  • 35 000€ pour les véhicules électriques
  • 30 000€ pour les véhicules hybrides
  • 20 000€ pour tout autre véhicule

Remarque : les montants ci-dessus sont majorés de 5000€ dans le cas où le bénéficiaire a au moins 3 enfants à charge, ou lorsque lui-même ou l’un des enfants est reconnu comme handicapé.